Conditions d'utilisation

Les NLdigital Voorwaarden s'appliquent à toutes les offres de PlanetNode B.V. et à tout contrat par lequel nous livrons des biens ou des services. Il s'agit des conditions sectorielles de NLdigital, déposées auprès du tribunal de Midden-Nederland, site d'Utrecht. Nous les utilisons sans modification.

Toute dérogation ou tout ajout ne vaut que s'il a été convenu par écrit avec toi. Tes propres conditions d'achat ou autres conditions générales sont expressément exclues. Une traduction anglaise des conditions existe ; en cas de litige sur son interprétation, le texte néerlandais prévaut.

Les conditions comptent treize chapitres. Le chapitre 1, les dispositions générales, s'applique toujours. Il traite notamment du prix et du paiement, de la durée et du renouvellement du contrat, de la confidentialité et de la sécurité.

À cela s'ajoute, par service, le chapitre correspondant. L'hébergement web, l'hébergement VPS et l'hébergement de serveurs de jeu relèvent du chapitre 10, Hosting. Si tu achètes ou loues du matériel chez nous, par exemple un serveur dédié, ce sont les chapitres 11 à 13 qui comptent : achat, location et maintenance de matériel. Si nous traitons des données à caractère personnel pour ton compte, le chapitre 2, les clauses standard relatives aux traitements, s'applique également — c'est l'accord de sous-traitance.

Si des dispositions de chapitres différents se contredisent, le chapitre antérieur prévaut, sauf dérogation écrite et explicite de notre part.

Outre les conditions, notre politique d'usage raisonnable décrit comment nous gérons le trafic, les ressources et la capacité partagée. Notre traitement des données à caractère personnel est décrit dans la déclaration de confidentialité de PlanetNode.

Une question sur une clause précise ? Contacte-nous avant de signer. Cela fonctionne mieux qu'après coup.